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مراجعة الأثمان

قاعدة المعطيات القانونية

تفحص النصوص المفهرسة حسب موضوع : مراجعة الأثمان

أنقروا على النص الذي يستجيب لحاجياتكم في اللائحة أسفله.

ييمكنكم كذلك البحث في المواضيع الأخرى. تبعا لمضمونها، كل وثيقة يمكن أن تفهرس في أكثر من موضوع.

النصوص القانونية مرتبة حسب تاريخ نشرها.

قائمة النصوص المتوفرة :

Circulaire n° 821-SGP du 26-08-1953 portant sur la révision du prix des travaux.

Circulaire n° 5038-TP-IB du 20-06-1960 relative a l'indexation des marchés des travaux publics.

Note circulaire n° 5038-TP-BIS du 20-06-1960 relative aux formules de révision des prix des marchés de travaux publics. Codification des instructions précédentes dans une circulaire unique.

Note circulaire n° 5038-TP-TER du 24-11-1960 relative au circulaire 5.038.TP.bis (1b.3087) du 20-06-1960

Avis de la commission des marchés n° 23-1 du 17-04-1975 portant sur la révision des prix.

Note circulaire n° 110-5405-DRO-RM du 09-08-1975 portant sur la révision des prix des marchés- index des salaires.

Avis de la Commission des Marchés n° A17-S8-9 du 07-06-1977 portant sur l'utilisation des index étrangers dans les formules de révision du prix

Note circulaire n° 346-5402-DRO-RM du 28-09-1977 portant sur la révision des prix des marchés- index des salaires

Avis de la commission des marchés n° 25-S-14 du 24-01-1979 portant sur la substitution du SMIG à l'index "S" des salaires dans la formule de révision des prix

Lettre n° 54-CGED du 07-02-1979 relative aux marchés et travaux, fournitures ou services au compte de l'Etat - Engagement des sommes à valoir.

Avis de la Commission des Marchés n° 28-S-15 du 08-05-1979 relatif à l'inclusion dans les formules de révision des prix des index sb (Sapin blanc), mc1 (matériel pour terrassements ordinaires) et mc2 (matériel pour terrassements gros engins).

Avis de la Commission des Marchés n° 36-S-20-cm du 03-02-1981 relatif à la date à retenir pour l'application de la clause de révision des prix (marché n° 151-76 passé entre la municipalité de Tétouan et l’entreprise SOCETRA, à Casablanca, pour la réalisation des travaux de couverture, charpente et menuiserie métallique concernant l’abattoir municipal).

Avis de la Commission des Marchés n° 39-S-24-cm du 20-05-1982 relatif à la révision de prix pour hausse officielle des prix.

Avis de la Commission des Marchés n° 40-S-25-cm du 09-06-1982 relatif à la révision de prix pour hausse officielle des prix.

Avis de la Commission des Marchés n° 44-85-cm du 25-09-1985 portant sur le litige opposant l'Hôpital Avicenne à la Boulangerie AL YASMINE en ce qui concerne la révision du prix du marché n° 52/83 (fourniture de pain et farine).

Avis de la Commission des Marchés n° 63-86 du 22-01-1986 portant sur a/s de la Révision des prix

Lettre n° 123-4013 du 23-10-1987 portant sur la révision des prix des marchés. Création d'index globaux bâtiments et travaux publics

Lettre n° 9-IGSA du 22-02-1988 portant sur la Commission des Marchés - révision des prix.

Lettre n° 42-IGSA du 27-07-1988 portant sur la Commission des marchés - Requête de la socotra relative a la révision des prix de certains marchés de travaux intéressant la province de layoune.

Lettre n° 71-IGSA du 30-12-1988 portant sur la requête de la SACOTRA relative à la révision des prix du marché n° 6 PL DPD DC 8L portant sur la construction d'un hôpital à Laâyoune.

Lettre n° 57-IGSA du 21-12-1990 portant sur la révision des prix et acomptes pour approvisionnements

Arrêté n° 3-17-99 du 12-07-1999 fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux, fournitures ou services passés pour le compte de l'Etat. B.O. n° 4708 du 15/07/1999.

Lettre n° 54-IGSA du 17-05-2000 portant sur la révision des prix des marchés de fourniture du "gasoil".

Lettre n° 18-IGSA du 02-02-2001 portant sur les modalités de calcul de la révision des prix du marché n° 24/94

Lettre n° 146-IGSA du 06-12-2001 portant sur la formule de révision des prix : index Ts.

Avis de la Commission des Marchés n° 305-06 du 28-02-2006 relatif à la construction de la liaison Akka Ighane-Agadir Melloul.

Avis de la Commission des Marchés n° 311-07 du 02-02-2007 relatif à larévision des prix du lot gros oeuvre et installation du chantier.

Article 14 du décret n° 2-06-388 du 05-02-2007 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. BO. n° 5518 du 19-04-2007. (Version Arabe)

Avis de la Commission des Marchés n° 353-09 du 13 janvier 2009 révision des prix du marché.