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#81/2026/DRANEF-FM

Objet
Etude technique relative à l'entretien du chemin forestier dénommé « Genfou-Ben Ij» sur une longueur approximative de 8,92 km, situé dans la commune Territoriale de Timahdit, Province d’Ifrane .
Détails
Acheteur public DIRECTION REGIONALE DE L'AGENCE NATIONALE DES EAUX ET FORETS DE FES-MEKNES
Date mise en ligne 10/11/2026 09:36
Date limite de réception des devis16/11/2026 16:00
Lieu d'exécution IFRANE
Catégorie principaleServices
Nature de prestation Études, conseil et formation
Pièces jointes

Articles

Caractéristiques et spécifications Mission 1 : Etudes Topographiques :
Le BET doit fournir au maître d’ouvrage un dossier topographique signé et cacheté conjointement par le BET et le topographe, avant le passage à l’étape suivante de l’étude.
Les études topographiques doivent être exécutées par un (IGT) inscrit au tableau de l’Ordre National des Ingénieurs Géomètres topographes à titre privé. Elles devront être conformes aux CPC applicables aux études topographiques relevant de la (ANCFCC).
Le programme de ces travaux ainsi que les bandes à lever doivent être soumis à l’approbation du maître d’ouvrage.
a.Implantation et matérialisation de la polygonale de base :
L’implantation et la matérialisation d’une polygonale seront réalisées par des repères offrant toutes les garanties de stabilité et de durée. La polygonale est implantée à l’intérieure de la bande d’étude, au voisinage de l’axe du tracé, tout en demeurant en dehors de l’emprise prévisible des travaux, les sommets de la polygonale doivent être matérialisés par des indices permanents et durables. Chaque borne qui se trouve à l’intérieur d’une parcelle sera balisée et repérée par trois piquets visibles métalliques en toutes périodes végétatives.
Ces indices doivent être visibles entre elles à une distance n’excédant pas les 300m.
Le topographe doit remettre la polygonale de base en même temps que la remise du projet d’exécution.
b. Levé au sol de la bande cotée au 1/1000 :
Consiste à établir une bande cotée au 1/ 1000 levée au sol sur une largeur à définir en fonction de la nature du terrain et selon les normes cadastrales pour les tracés à rectifier et de part et d’autre de l’axe des sections à élargir, rattachée au système Lambert (NGM) et faisant apparaître tous les détails visibles dans la bande (bâti, réseaux, routes, pistes, ligne de crêtes, chaâba, …).
Tout complément des travaux topographiques dus aux rectifications de tracé demandées par le maître d’ouvrage en sus de celles proposées par le BET ne donnera droit à aucune rémunération supplémentaire.
c. Plan coté au 1/500 :
Cette tache concerne les ouvrages hydrauliques, intersections et rétablissement de réseaux divers.
Ces plans seront exécutés par levé au sol en s’appuyant sur la polygonale.
d. L'implantation et matérialisation de l'axe du projet
Le Dossier topographique complet en doit être remis au maître d’ouvrage en 4 exemplaires y compris le fichier sur support informatique.
Unité de mesure
F
Quantité
1
TVA (%)
20
Garanties exigées
L’entreprise doit présenter, sous peine d’écartement de son offre un cautionnement d’un montant de deux Mille (2 000,00) Dhs et qui doit être déposés au Bureau d’Ordre de la Direction Régionale de l’Agence Nationale des Eaux et Forêts de Fès-Meknès, contr

Caractéristiques et spécifications Mission 2 : Étude préliminaire :
L’étude préliminaire sera établie conformément aux prescriptions des fascicules 3, 4,5 et 6 du CPC pour les études routières, applicables aux différentes composantes du projet.
Elle consiste à présenter :
 Situation et identification du projet
Fournir un aperçu sur la situation du projet avec précision de l’origine et de l’extrémité en coordonnées Lambert de la liaison et des principaux massifs et périmètres de reboisement, des postes forestiers et autres équipements ainsi que localités desservies par le projet.
Fournir un plan de situation sur une carte topographique à l’échelle 1/50000 et un autre sur un fond Google.
 Recueil des données socio-économiques
Il comporte la collecte des données de géographie physique, économique, et forestières (périmètres de reboisement, postes forestiers, maisons forestières, zones potentielles de reboisement et de régénération) nécessaires à justifier l’opportunité du projet et à la définition des possibilités d’aménagement.
La liste des données et paramètres à recueillir sera soumise à l’accord de Maître d’ouvrage.
Il s’agit en particulier des données socio-économiques avec le renseignement des fiches multicritères fournies par le maître d’ouvrage.
 Recueil des données géologiques et hydrogéologiques
Fournir un aperçu sur la géologie et l’hydrogéologie de la région du projet avec classification du régime hydraulique.
Fournir une esquisse du tracé sur la Carte géologique de la région.
 Recueil des données climatiques
Fournir un aperçu sur le climat (températures et précipitations) de la région du projet.
Identifier la nature du climat de la zone selon la classification du catalogue des structures types des chaussées neuves édition 95.
 Recueil des données géotechniques
Le BET assemblera toutes les données géotechniques nécessaires aux études préliminaires conformément aux fascicules du CPCE. Il devra compléter les informations collectées par des reconnaissances effectuées sur le terrain.
 Recueil de données spécifiques au projet
Le BET recueillera les données spécifiques au projet dans les conditions précisées par le fascicule 1er, article 4 du CPC.
En particulier, il établira un schéma d’itinéraire du chemin forestier renseigné sur un fond Google. Ce schéma doit être précis et décrit l’ensemble des composantes du projet. Il doit fournir toutes les contraintes : (les difficultés du terrain, la nature des sols supports, les écoulements de faible ou grande importance identifiés, les ouvrages d’art et hydrauliques existants, les localités traversées, les contraintes réseaux situées dans l'emprise du projet, les routes interceptées par le projet, les contraintes spécifiques relatives à l’environnement du projet, propositions d’interventions).
 Choix du type d’aménagement :
a- Tracé à rectifier :
Selon la topographie du projet, le BET proposera la catégorie à adopter pour l’étude du projet avec précision des normes techniques à respecter conformément aux instructions en vigueur.
b- Sections à aménager :
Le BET proposera le profil en travers type à adopter par section homogène.
 Structure de la couche de roulement
Tenant compte des données collectées sur le terrain, le BET proposera une structure de revêtement pour la plateforme
 Etude hydrologique
Le BET rassemblera toutes les données hydrologiques nécessaires aux études des ouvrages identifiés sur le tracé avec l’établissement du :
 Plan des bassins versants ;
 L’étude hydrologique pour le calcul des débits d’apport ;
 Le pré dimensionnement des ouvrages hydrauliques pour les ouvrages à projeter sur les nouveaux tracés.
 La vérification des ouvrages existants sur le tracé à aménager en termes de débit et de fonctionnement.
 Le pré dimensionnement des ouvrages susceptibles de remplacer les seuils existants et l’impact de leur remplacement sur la ligne rouge.
 Définition et choix des partis pour les tracés à rectifier et sections à aménager :
Il sera défini autant de partis que la combinaison des composantes de tracé, profils en travers types, ouvrage d’art, chaussée et aménagements ponctuels le rendra nécessaire.
Si plusieurs parties sont envisageables, le BET devra en effectuer le classement à partir des résultats d’une étude technico-économique sommaire effectuée par le BET et agréée par le maître d’ouvrage.
• Plateforme
La catégorie et les profils en travers type à adopter pour chaque parti résulteront d’une étude technico-économique sommaire.
• Ouvrages d’assainissement
Le BET définira l’emplacement des différents ouvrages d’assainissement (Neufs à projeter, existants à remplacer ou à prolonger), sur le tracé avec le maximum de données les concernant (obstacles traversés, dimensions sommaires, surélévation par rapport à l’existant, types..).
Il fournira les schémas de principe des solutions envisageables pour chaque cas et procédera à une analyse comparative.
• Aménagements ponctuels
Le BET présentera une esquisse des différents aménagements ponctuels situés sur le tracé.
 Estimation des coûts
Le BET évaluera sommairement le coût prévisionnel du projet.
Proposition pour l’étape suivante de l’étude :
Le BET formulera les dispositions à prendre pour la réalisation de l’étape suivante de l’étude. Ces dispositions concerneront notamment :
-La définition du ou des parties à étudier au niveau du projet d’exécution.
-La délimitation des zones objet de la campagne topographique.
-Le programme des études hydrauliques et hydrologiques complémentaires.
-Les normes complémentaires à celles visées à l’article 4, à utiliser pour l’étape suivante de l’étude.
-Les aménagements annexes éventuels.
Proposition de la variante à retenir pour l’étape projet d’exécution. Pour cette variante la définition du type d’aménagement à envisager pour l’étude.
 Edition du dossier de l’étude préliminaire
Le dossier de cette étape doit comprendre :
• Note de présentation comportant :
• Situation et identification du projet ;
• Recueil des données socio-économiques ;
• Recueil des données géologiques et hydrogéologiques ;
• Recueil des données climatiques ;
• Recueil des données du trafic ;
• Recueil des données géotechniques ;
• Aménagements ponctuels ;
• Recueil de données spécifiques au projet ;
• Choix du type d’aménagement ;
• Etude hydrologique et pré dimensionnement des ouvrages Hydrauliques, existants et à projeter avec leur localisation ;
• Avants- métrés sommaires ;
• Estimation sommaire des coûts ;
• Propositions pour la suite de l’étude ;
• PV de la reconnaissance des lieux signé et cacheté conjointement par le Bureau d’études, le topographe et le représentant du maitre d’ouvrage ;
• Plan de Situation du projet sur carte topographique 1/25 000 ou 1/50 000 ;
• Plan des Bassins versants de tous les ouvrages ;
• Profil en travers type ;
• Schéma Itinéraire du projet ;
• Carte géologique ;
• Album Photos.
Le BET doit fournir au Maître d’ouvrage un dossier « Etude préliminaire » signés et cachetés.
Les pièces écrites et dessinées de l’étude préliminaire doivent être remis en 3 exemplaires reliés provisoires pour l’approbation et 4 exemplaires définitifs reliés après approbation.
Unité de mesure
F
Quantité
1
TVA (%)
20
Garanties exigées
-

Caractéristiques et spécifications Mission 3 : PROJET D’EXECUTION :
Le projet d’exécution sera mené conformément aux prescriptions des fascicules 3, 4, 5 et 6 du CPC pour les études routières, applicables à chacune des composantes du projet. Il a pour objet de définir les solutions retenues dans tous leurs détails et d’évaluer leur coût en vue de l’appel d’offre et de l’exécution des travaux.
Il comporte :
 Travaux topographiques complémentaires :
Pour le tracé : Les travaux topographiques consisteront en un plan côté au 1/1000 de l’ensemble de la zone d’étude et implantation sur le terrain du projet définitif.
Pour les ouvrages d’assainissement, les ouvrages de confortement et les carrefours plans : La réalisation des plans cotés ordinaires à l’échelle 1/500 ou 1/1000, en cas de difficulté de drainage en terrain plat, il sera établi des plans réguliers pour lesquels la précision est supérieure.
Les plans topographiques seront exécutés par levé au sol.
Les études détaillées consisteront en :
 Etudes de tracé
• Les études géométriques détaillées des sections courantes (tracés en plan, profils en long, profils en travers,…) ;
• Les éléments d’implantation des différentes composantes du projet ;
• Plateforme
• Le BET proposera une structure de revêtement de la élaborée suite au rapport de reconnaissance géotechnique établi par lui-même et validé par l’Administration.
• Stabilité des déblais et remblais ;
• Dispositions constructives (sols compressibles, zones instables, ..) ;
 Études des ouvrages d’assainissement y compris les ouvrages existants à prolonger et des ouvrages de confortement :
• Le plan de délimitation des bassins versants ;
• L’étude hydrologique et hydraulique ;
• Les notes de calcul ;
• calcul hydrologique et estimation des débits ;
• Dimensionnement et calage des ouvrages hydrauliques et étude du mode de leur fonctionnement ;
• Cahier des profils de calage des ouvrages d’assainissement à l’échelle du 1/100 au 1/200 ;
• Plans d’adaptation du coffrage et du ferraillage des dalots ;
• Les plans types de chaque catégorie d’ouvrage à l’échelle du 1/20 au 1/100 ;
• Les plans d’exécution des ouvrages de confortement ;
• Dimensionnement structurel des ouvrages hydrauliques ;
• Protections des ouvrages hydrauliques ;
• Étude de l’assainissement longitudinal et des ouvrages annexes ;
• Avant métrés détaillés et évaluation des coûts.
 Réseaux et contraintes :
• Les plans des contraintes réseaux après collecte des informations des organismes concernés, les plans de déplacements de ces réseaux et évaluation des coûts de ces déplacements ;
• Les plans de détails des ouvrages de protection des réseaux ;
• Avant métrés détaillés et évaluation des coûts de déplacement des réseaux ;
• Note de calcul et de protection des réseaux ;
Tous les réseaux aériens et souterrains ainsi que toutes les contraintes rencontrées sur le tracé seront reportés sur un plan au 1/2000.
 Etudes de la couche de roulement :
• Etude des possibilités offertes sur le chantier.
• Proposition d’une structure de revêtement de la plateforme, élaborée suite au rapport de reconnaissance géotechnique établi par le BET et validé par l’Administration.
N.B. Cette étude doit tenir compte des conditions de réalisation du projet (zones de prélèvement pour la couche de roulement).
Les documents que le titulaire du marché devra établir et remettre au maître d’ouvrage sont indiqués ci-après :
1. Pièces écrites et dessinées de l’étude du projet d’exécution en 3 exemplaires reliés provisoires pour l’approbation et 4 exemplaires définitifs reliés après leur approbation.
2. Sur supports informatiques les textes écrits saisis sur un logiciel agréé par le maître d’ouvrage.
3. Les présentations graphiques du projet sur support informatique agréé par le maître d’ouvrage.
4. Un fichier type sur la description technique des prix objets du devis estimatif sous format papier et sur CD numérique.
et pour le projet d’exécution les plans relatifs au tracé en plan et profil en long doivent être tirés en couleur.
Unité de mesure
F
Quantité
1
TVA (%)
20
Garanties exigées
-