Caractéristiques et spécifications Mission A : d’étude représente 30% du montant du marché d’étude
Unité de mesure
F
Quantité
1
TVA (%)
20
Garanties exigées
NON
Caractéristiques et spécifications Mission B : de suivi des travaux représente 50% du montant du marché d’étude et sur la base des décompte fourni au titulaire du marché des travaux.
Unité de mesure
F
Quantité
1
TVA (%)
20
Garanties exigées
NON
Caractéristiques et spécifications Mission C : Après réception provisoire représente 10% du montant du marché d’étude
Unité de mesure
F
Quantité
1
TVA (%)
20
Garanties exigées
NON
Caractéristiques et spécifications Mission D : Après réception définitive représente 10% du montant du marché d’étude
