Caractéristiques et spécifications Plan de délimitation, plan coté, tracé en plan, plans et détails technique, établit par un IGT Inscrit dans l'ordre ONIGT à la charge du BET
Garanties exigées
• Un mémoire technique relatif à l'exécution des études similaires accompagné d'un planning détaillé de remise des études selon tenant compte des phases APS, APD et PE ; • Le certificat d'agrément établi conformément à l'arrêté du Ministre de l'Equipement