Caractéristiques et spécifications -Plan coté des parcelles touchées par la rue 29 du plan d’aménagement de la commune Tamazouzte.
-Plan coté du titre foncier N° 5597/43 qui abritera le projet de la STEP de l’abattoir Tamazouzte
-Mention du zonage selon le plan d’aménagement de la CT Tamazouzte et les surfaces y afférents ;
-Plans établis, doivent être porter le code QR généré à partir de la plateforme de l’ONIGT et le cachet nominatif de l’IGT
livraison en version numérique (PDF, DWG) et en version papier (10 exemplaires).
Garanties exigées
• Les concurrents ne disposant pas une attestation de situation régulière vis-avis des instances de l’ONIGT seront écartés et L’attestation doit être déposé avant la date d'ouverture des plis