Caractéristiques et spécifications • Etude définition
• Établissement du plan de situation général du projet avec repérage des pistes et localisation des douars concernés
• Tracé en plan, Profil en long, profil en travers, Note de calculs, l’avant métré, Estimation total du projet, détails des ouvrages de traversés dans le cas échéant, Rapport de présentation
• Préparation du dossier d’appel d’offres comprenant : RC, CPS, Bordereau des Prix, Estimation…)
• Établissement d’un album photographique illustrant l’état actuel des sites et pistes concernées ;
(3 copies format papier + 1 format électronique)
Garanties exigées
• L’originale ou la copie certifiée conforme de certificat d'agrément en cours de validité délivré par ministère de l'équipement, du transport, de la logistique et de l'eau, dans le domaine d'activité (D4 et D17) Ce document doit parvenir au maitre d’ouvr