Guides d’élaboration des CPS/RC types.

Guides d’élaboration des CPS/RC types

Dans le cadre de la normalisation des procédures de passation et d’exécution des marchés publics pour plus de transparence, d’harmonisation et de simplification des procédures, la Trésorerie Générale du Royaume a engagé un processus de standardisation de l’ensemble des documents contractuels relatifs aux marchés publics.

C’est ainsi qu’elle a procédé à la préparation de guides d’élaboration des cahiers de prescriptions spéciales des marchés de travaux et des marchés de fournitures courantes ainsi que des règlements de consultation y afférents, à l’attention des services gestionnaires des marchés publics.
Cliquer sur les liens ci-dessous pour télécharger les documents précités :

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