Guides d’élaboration des CPS/RC types

La Trésorerie Générale du Royaume a préparé des guides d’élaboration des Cahiers des Prescriptions Spéciales et des Règlements de Consultation relatifs aux marchés de services et aux marchés des études, et complète ainsi la liste des références en la matière qu’elle met à la disposition des services gestionnaires.

En outre, une mise à jour des Cahiers des Prescriptions Spéciales et des Règlements de Consultation relatifs aux marchés de travaux et de fournitures a été réalisée dans l’objectif d’adapter continuellement ces documents aux besoins desdits services.

Guide d’élaboration du CPS fournitures

Guide d’élaboration du CPS travaux