المستجدات

  • Plateforme de dématérialisation de la commande publique : Request For Information.
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  • Lancement la 1ère version du Portail Marocain des Marchés Publics
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  • Projet de loi portant sur l’échange électronique de données en cours d’adoption par le Parlement
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  • Publication du décret organisant la passation des commandes publiques au BO
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  • Circulaire portant publication électronique des informations et des documents relatifs aux marchés publics
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  • Publication des modèles de documents relatifs aux marchés de l’Etat
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  • Décision du PM relative au portail des marchés
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  • Mise en ligne de la 2ème version du portail des marchés.
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  • Projet de normaliser les CPS et les RC types.
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  • Forum de la Performance.
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  • Vers le développement d’un pôle d’expertise en matière de marchés publics.
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  • Réforme du Contrôle des Dépenses de l’Etat.
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  • Colloque national sur les marchés publics.
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  • Guides d’élaboration des CPS/RC types.
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  • Actes du Colloque National sur les Marchés Publics.
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  • Déclaration de Tunis sur les réformes des marchés publics en Afrique.
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  • Guide d’élaboration des CPS/RC types.
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  • IIème forum du Réseau Africain des Marchés Publics
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  • Journée de présentation du nouveau décret des marchés publics
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  • Groupe d’étude sur la passation des marchés à la Trésorerie Générale du Royaume
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  • Nouvelle version du Portail des Marchés Publics
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  • Cycle de formation des formateurs national sur la dématérialisation des procédures des marchés publics
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  • Prérequis de la soumission électronique
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  • Guide des pré-requis de la soumission électronique
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  • Journées portes ouvertes de formation des acheteurs publics sur la dématérialisation des procédures des marchés publics
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  • Documents type des marchés publics
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  • Note N° 52/TGR relative aux modalités et conditions de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics
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  • Arrêté du Chef du Gouvernement n° 3-302 du 27 novembre 2015fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés publics
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  • Journées portes ouvertes de formation des entreprises sur la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics
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  • Généralisation de la soumission électronique depuis le 1er janvier 2017
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  • الايداع الالكتروني للفواتير
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  • Guide des pré-requis de la soumission électronique
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  • Mesures en faveur de la petite et moyenne entreprise, des coopératives, des unions de coopératives et de l’auto-entrepreneur
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  • Circulaire du MEFRA TGR/DRRCI/DR N° 9 du 02 avril 2020
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  • Mode opératoire de la soumission électronique des entreprises
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  • Circulaire du MEFRA TGR/DRRCI/DR/N° 10
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  • Note circulaire relative à la mise en œuvre du plan d’action relatif à la cartographie des risques des marchés publics
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  • Note relative au taux des intérêts moratoires au titre des marchés de l’Etat et des collectivités territoriales pour le troisième trimestre 2021.
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  • Note relative au taux des intérêts moratoires au titre des marchés de l’Etat et des collectivités territoriales pour le quatrième trimestre 2021
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  • Note relative au taux des intérêts moratoires au titre des marchés de l’Etat et des collectivités territoriales pour le premier trimestre 2022.
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  • Equipement des sociétés étrangères du certificat électronique Barid eSign classe 3
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  • Note relative au taux des intérêts moratoires au titre des marchés de l’Etat et des collectivités territoriales pour le deuxième trimestre 2022
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  • Arrêté n° 1982-21 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des garanties pécuniaires
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  • Note relative au taux des intérêts moratoires au titre des marchés de l’Etat et des collectivités territoriales pour le troisième trimestre 2022
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  • Note relative au taux des intérêts moratoires au titre des marchés de l’Etat et des collectivités territoriales pour le quatrième trimestre 2022
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  • Modalités d’entrée en vigueur de l’obligation de la soumission électronique et du cautionnement provisoire électronique
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  • Mode opératoire de la soumission électronique et du cautionnement provisoire électronique
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